Déposée le 25 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGA DENTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WEGA DENTAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGA DENTAL domicilié(e) 16-18, rue des Investisseurs,91560 CROSNE (dossier no 2323682) - 91560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 405 792 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COJEF Maître Francis JOUVIN domicilié(e) 81 bis, rue de Boisdenier,37000 TOURS (dossier no 2323682) - 37000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEGA DENTAL S.A.S - 16-18, rue des Investisseurs,91560 CROSNE (dossier no 2323682) - 91560 - France - SIREN 409405792
CABINET COJEF Maître Francis JOUVIN - 81 bis, rue de Boisdenier,37000 TOURS (dossier no 2323682) - 37000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371328 - Publication au BOPI 2003-05-26
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323682 - Publication au BOPI 2006-09-25
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Tous produits dentaires à usage médical; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, gants à usage médical. Tous appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, dents artificielles, gants à usage médical. Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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